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Nos prochaines interventions : 

Numeum

Le 1er février 2022, Conférence juridique sur le thème des Service Level Agreement (SLA)

Club des dirigeants 

Digital Now 25 octobre au 27 octobre 2019, Casablanca

 

 

Découvrez nos interventions :

Communication - Droit du web, du e-commerce et du digital
  • Tour d’horizon des contrats SaaS, Numeum 7 septembre 2021
  • Gestion de crise – plan de relance ESN, Les principales clauses d’adaptation contractuelle, Whoz 30 mars 2020
  • Travaux dirigés : rédiger vos CGV BtoB, Numeum, octobre et novembre 2019, janvier 2020
  • Protection des données. La conformité légale d’une application dès sa conception, INRIA Bordeaux, 25 janvier 2019
  • Rédiger des conditions générales de vente et de services entre professionnels », Numeum, 25 septembre 2018
  • Offre B to C, Comment rédiger des conditions générales de vente et de services, Numeum, 3 juillet 2017
  • Mise en place d’une politique de gestion des données personnelles dans l’entreprise, Numeum
  • Droit d’auteur : les exceptions au caractère exclusif du droit d’exploitation, Formation HADOPI, 9 décembre 2016
  • Droit d’auteur : les principes fondamentaux du droit d’auteur sous l’angle de l’exploitation, Formation HADOPI, 2 décembre 2016
  • L’actualité numérique 2015, Un espace numérique en expansion, Un cadre juridique en construction, Formation HADOPI décembre 2015
  • Données : La chasse au Trésor, La Mêlée numérique Toulouse, 24 juin 2015
  • La sécurité des échanges sur Internet, Prestige Réseaux, 16 avril 2015
  • L’activité numérique contentieuse : stratégie judiciaire face à la diffusion illicite d’un contenu ? : Le cybercontentieux pour la protection des personnes sur Internet, Formation HADOPI, 28 novembre 2014
  • L’activité numérique contentieuse : stratégie judiciaire face à la diffusion illicite d’un contenu ?, Le cybercontentieux contre les acteurs économiques de l’Internet, Formation HADOPI, 21 novembre 2014
  • Colloque :  »L’identité numérique en entreprise », Salon Solutions 2013, 3 octobre 2013
  • Conception et développement de sites web, Lancement du guide contractuel, Numeum, 20 septembre 2012
  • Du bon usage des données à caractère personnel dans l’entreprise numérique : respecter la loi informatique et libertés, Numeum, 19 octobre 2011
  • Peut-on être heureux dans une société tout numérique ? avec Alex Türk, Président de la CNIL, Numeum, 17 mai 2011
  • Aspects juridiques du e-mailing, Chambre de commerce et d’industrie de Paris (Échangeur PME), 12 janvier 2010 Règles en matière de données personnelles à respecter dans le cadre des e-mailing.
Contrats commerciaux – Partenariats
  • Tour d’horizon des contrats SaaS, Numeum 7 septembre 2021
  • La rupture des contrats commerciaux, Numeum 6 mai 2021
  • Gestion de crise – plan de relance ESN, Les principales clauses d’adaptation contractuelle, Whoz 30 mars 2020
  • Parcours Management  Consulting (MBA) : Droit des affaires et Ethique, propriété intellectuelle, Toulouse Business School, octobre 2018, 2019, 2020
  • Travaux dirigés : rédiger vos CGV BtoB, Numeum, octobre et novembre 2019, janvier 2020
  • Les contrats et partenariats commerciaux, Numeum 15 octobre 2019
  • Parution de la deuxième version du Guide contractuel SaaS Numeum, 21 mars 2019.
  • Les contrats de Partenariats, Partner Day Adalec, 5 juin 2019
  • Rédiger des conditions générales de vente et de services entre professionnels », Numeum 25 septembre 2018
  • Faut-il signer un contrat de partenariat ? Quels contrats utiliser ?, ADALEC, 14 juin 2018
  • Management Droit des affaires et Ethique, MBA, Toulouse Business School, 8 et 9 septembre 2017
  • Offre B to C, Comment rédiger des conditions générales de vente et de services, Numeum, 3 juillet 2017
  • Prestations de service : Contrats commerciaux et Droit du travail – Guerre et Paix, Numeum, mars 2017
  • Les 5 articles-clés à exiger (et à négocier) sur le contrat vous liant au prestataire Cloud, Salon Cloud computing, 2 avril 2015
  • Formation Technique de rédaction contractuelle, Lexis-Nexis avril 2015
  • Editeurs de logiciels : Quel contrat de partenariat ? », Brussels software day, 14 novembre 2014
  • Contrats de partenariats, les points d’attention pour contractualiser efficacement, ADALEC, 8 juillet 2014
  • Formation Technique de rédaction contractuelle, Lexis-Nexis avril 2014
  • Actualité juridique et panorama de jurisprudence en droit du numérique, Numeum, 26 septembre 2013 
  • Intégrateurs-Editeurs : contractualisation, Rencontre d’affaires des éditeurs de logiciels innovants rencontrent les revendeurs/intégrateurs français, Bruxelles Invest et Export, 19 septembre 2013 
  • Présentation d’un nouveau modèle de contrat de services informatique : le SaaS (Software as a service), Numeum, 9 juillet 2010 Lancement du Guide contractuel rédigé par Olivia Flipo : Description de l’offre SaaS et conseils en matière de rédaction du contrat.
  • Bonnes pratiques contractuelles en matière de sous-traitance, Numeum, 21 octobre 2010
Propriété intellectuelle
  • Parcours Management  Consulting (MBA) : Droit des affaires et Ethique, propriété intellectuelle, Toulouse Business School, octobre 2018, 2019, 2020
  • Management Droit des affaires et Ethique, MBA, Toulouse Business School, 8 et 9 septembre 2017
  • Droit d’auteur : les exceptions au caractère exclusif du droit d’exploitation, Formation HADOPI, 9 décembre 2016
  • Droit d’auteur : les principes fondamentaux du droit d’auteur sous l’angle de l’exploitation, Formation HADOPI, 2 décembre 2016
  • L’actualité numérique 2015, Un espace numérique en expansion, Un cadre juridique en construction, Formation HADOPI décembre 2015
  • La sécurité des échanges sur Internet, Prestige Réseaux, 16 avril 2015
  • Formation Technique de rédaction contractuelle, Lexis-Nexis avril 2015
  • L’activité numérique contentieuse : stratégie judiciaire face à la diffusion illicite d’un contenu ? : Le cybercontentieux pour la protection des personnes sur Internet, Formation HADOPI, 28 novembre 2014
  • L’activité numérique contentieuse : stratégie judiciaire face à la diffusion illicite d’un contenu ?, Le cybercontentieux contre les acteurs économiques de l’Internet, Formation HADOPI, 21 novembre 2014
  • Actualité juridique et panorama de jurisprudence en droit du numérique, Syntec numérique, 10 avril 2014
  • Formation Technique de rédaction contractuelle, Lexis-Nexis avril 2014
  • Colloque :  »L’identité numérique en entreprise », Salon Solutions 2013, 3 octobre 2013
  • Actualité juridique et panorama de jurisprudence en droit du numérique, Numeum, 26 septembre 2013
  • Conception et développement de sites web, Lancement du guide contractuel, Numeum, 20 septembre 2012
  • Peut-on être heureux dans une société tout numérique ? avec Alex Türk, Président de la CNIL, Numeum, 17 mai 2011
  • Présentation d’un nouveau modèle de contrat de services informatique : le SaaS (Software as a service), Numeum, 9 juillet 2010 Lancement du Guide contractuel rédigé par Olivia Flipo : Description de l’offre SaaS et conseils en matière de rédaction du contrat.
  • Actualité en matière de droit de l’informatique, Numeum, 2 octobre 2009 Actualités en droit de l’informatique, propriété intellectuelle appliquée au logiciel et données personnelles
Numérique – Informatique – Internet
  • Tour d’horizon des contrats SaaS, Numeum 7 septembre 2021
  • Hôtellerie : comment faire revenir les clients ?, Skello 16 juillet 2020
  • Gestion de crise – plan de relance ESN, Les principales clauses d’adaptation contractuelle, Whoz 30 mars 2020
  • Les contrats et partenariats commerciaux, Numeum 15 octobre 2019
  • Parution de la deuxième version du Guide contractuel SaaS Numeum, 21 mars 2019
  • Protection des données. La conformité légale d’une application dès sa conception, INRIA Bordeaux, 25 janvier 2019
  • Parcours Management  Consulting (MBA) : Droit des affaires et Ethique, propriété intellectuelle, Toulouse Business School, octobre 2018, 2019, 2020
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  • Rédiger des conditions générales de vente et de services entre professionnels », Numeum 25 septembre 2018
  • Faut-il signer un contrat de partenariat ? Quels contrats utiliser ?, ADALEC, 14 juin 2018
  • RGPD : comment définir une politique interne de protection des données personnelles ?, Numeum 15 mars 2018
  • Offre B to C, Comment rédiger des conditions générales de vente et de services, Numeum, 3 juillet 2017
  • L’archivage des emails : Un outil de mise en conformité légale, Prestige Réseaux, 15 septembre 2017
  • Prestations de service : Contrats commerciaux et Droit du travail – Guerre et Paix, Numeum, mars 2017
  • Mise en place d’une politique de gestion des données personnelles dans l’entreprise, Numeum,
  • Droit d’auteur : les exceptions au caractère exclusif du droit d’exploitation, Formation HADOPI, 9 décembre 2016
  • Droit d’auteur : les principes fondamentaux du droit d’auteur sous l’angle de l’exploitation, Formation HADOPI, 2 décembre 2016
  • L’actualité numérique 2015, Un espace numérique en expansion, Un cadre juridique en construction, Formation HADOPI décembre 2015
  • Bien contractualiser son ERP dans le Cloud, Salon ERP 2015, 7 octobre 2015
  • Données : La chasse au Trésor, La Mêlée numérique Toulouse, 24 juin 2015
  • Les 5 articles-clés à exiger (et à négocier) sur le contrat vous liant au prestataire Cloud, Salon Cloud computing, 2 avril 2015
  • La sécurité des échanges sur Internet, Prestige Réseaux, 16 avril 2015
  • Formation Technique de rédaction contractuelle, Lexis-Nexis avril 2015
  • L’activité numérique contentieuse : stratégie judiciaire face à la diffusion illicite d’un contenu ? : Le cybercontentieux pour la protection des personnes sur Internet, Formation HADOPI, 28 novembre 2014
  • L’activité numérique contentieuse : stratégie judiciaire face à la diffusion illicite d’un contenu ?, Le cybercontentieux contre les acteurs économiques de l’Internet, Formation HADOPI, 21 novembre 2014
  • Editeurs de logiciels : Quel contrat de partenariat ? », Brussels software day, 14 novembre 2014
  • Contrats de partenariats, les points d’attention pour contractualiser efficacement, ADALEC, 8 juillet 2014
  • Actualité juridique et panorama de jurisprudence en droit du numérique, Numeum, 10 avril 2014
  • Formation Technique de rédaction contractuelle, Lexis-Nexis avril 2014
  • Colloque :  »L’identité numérique en entreprise », Salon Solutions 2013, 3 octobre 2013
  • Actualité juridique et panorama de jurisprudence en droit du numérique, Numeum, 26 septembre 2013
  • Intégrateurs-Editeurs : contractualisation, Rencontre d’affaires des éditeurs de logiciels innovants rencontrent les revendeurs/intégrateurs français, Bruxelles Invest et Export, 19 septembre 2013
  • Conception et développement de sites web, Lancement du guide contractuel, Numeum, 20 septembre 2012
  • Du bon usage des données à caractère personnel dans l’entreprise numérique : respecter la loi informatique et libertés, Numeum, 19 octobre 2011
  • Peut-on être heureux dans une société tout numérique ? avec Alex Türk, Président de la CNIL, Numeum, 17 mai 2011
  • Lancement du guide contractuel L’hébergement et le IaaS, Numeum, 10 mars 2011
  • Présentation d’un nouveau modèle de contrat de services informatique : le SaaS (Software as a service), Numeum, 9 juillet 2010 Lancement du Guide contractuel rédigé par Olivia Flipo : Description de l’offre SaaS et conseils en matière de rédaction du contrat.
  • Traduire les risques opérationnels d’un projet d’intégration en engagements contractuels, Numeum et AXA, 12 février 2010 Description des risques liés aux projets d’intégration et conseils en matière de rédaction du contrat.
  • Bonnes pratiques contractuelles en matière de sous-traitance, Numeum, 21 octobre 2010
  • Actualité en matière de droit de l’informatique, Numeum, 2 octobre 2009 Actualités en droit de l’informatique, propriété intellectuelle appliquée au logiciel et données personnelles
Protection des données personnelles
  • Tour d’horizon des contrats SaaS, Numeum 7 septembre 2021
  • Protection des données. La conformité légale d’une application dès sa conception, INRIA Bordeaux, 25 janvier 2019
  • Parcours Management  Consulting (MBA) : Droit des affaires et Ethique, propriété intellectuelle, Toulouse Business School, octobre 2018, 2019, 2020
  • RGPD : comment définir une politique interne de protection des données personnelles ?, Numeum 15 mars 2018
  • Management Droit des affaires et Ethique, MBA, Toulouse Business School, 8 et 9 septembre 2017
  • L’archivage des emails : Un outil de mise en conformité légale, Prestige Réseaux, 15 septembre 2017
  • Mise en place d’une politique de gestion des données personnelles dans l’entreprise, Numeum
  • L’actualité numérique 2015, Un espace numérique en expansion, Un cadre juridique en construction, Formation HADOPI décembre 2015
  • La sécurité des échanges sur Internet, Prestige Réseaux, 16 avril 2015
  • Données : La chasse au Trésor, La Mêlée numérique Toulouse, 24 juin 2015
  • L’activité numérique contentieuse : stratégie judiciaire face à la diffusion illicite d’un contenu ?, Le cybercontentieux contre les acteurs économiques de l’Internet, Formation HADOPI, 21 novembre 2014
  • L’activité numérique contentieuse : stratégie judiciaire face à la diffusion illicite d’un contenu ? : Le cybercontentieux pour la protection des personnes sur Internet, Formation HADOPI, 28 novembre 2014
  • Actualité juridique et panorama de jurisprudence en droit du numérique, Numeum, 10 avril 2014
  • Colloque :  »L’identité numérique en entreprise », Salon Solutions 2013, 3 octobre 2013
  • Actualité juridique et panorama de jurisprudence en droit du numérique, Numeum, 26 septembre 2013
  • Conception et développement de sites web, Lancement du guide contractuel, Numeum, 20 septembre 2012
  • Du bon usage des données à caractère personnel dans l’entreprise numérique : respecter la loi informatique et libertés, Numeum, 19 octobre 2011
  • Peut-on être heureux dans une société tout numérique ? avec Alex Türk, Président de la CNIL, Numeum, 17 mai 2011
  • Aspects juridiques du e-mailing, Chambre de commerce et d’industrie de Paris (Échangeur PME), 12 janvier 2010 Règles en matière de données personnelles à respecter dans le cadre des e-mailing.
  • Bonnes pratiques contractuelles en matière de sous-traitance, Numeum 21 octobre 2010
  • Actualité en matière de droit de l’informatique, Numeum, 2 octobre 2009 Actualités en droit de l’informatique, propriété intellectuelle appliquée au logiciel et données personnelles
e-commerce
  • Hôtellerie : comment faire revenir les clients ?, Skello 16 juillet 2020
  • Protection des données. La conformité légale d’une application dès sa conception, INRIA Bordeaux, 25 janvier 2019
  • Parcours Management  Consulting (MBA) : Droit des affaires et Ethique, propriété intellectuelle, Toulouse Business School, octobre 2018, 2019, 2020
  • Rédiger des conditions générales de vente et de services entre professionnels », Numeum 25 septembre 2018
  • RGPD : comment définir une politique interne de protection des données personnelles ?, Numeum 15 mars 2018
  • Management Droit des affaires et Ethique, MBA, Toulouse Business School, 8 et 9 septembre 2017
  • Offre B to C, Comment rédiger des conditions générales de vente et de services, Numeum, 3 juillet 2017
  • Mise en place d’une politique de gestion des données personnelles dans l’entreprise, Numeum
  • L’actualité numérique 2015, Un espace numérique en expansion, Un cadre juridique en construction, Formation HADOPI décembre 2015
  • Données : La chasse au Trésor, La Mêlée numérique Toulouse, 24 juin 2015
  • La sécurité des échanges sur Internet, Prestige Réseaux, 16 avril 2015
  • L’activité numérique contentieuse : stratégie judiciaire face à la diffusion illicite d’un contenu ? : Le cybercontentieux pour la protection des personnes sur Internet, Formation HADOPI, 28 novembre 2014
  • L’activité numérique contentieuse : stratégie judiciaire face à la diffusion illicite d’un contenu ?, Le cybercontentieux contre les acteurs économiques de l’Internet, Formation HADOPI, 21 novembre 2014
  • Actualité juridique et panorama de jurisprudence en droit du numérique, Numeum 10 avril 2014
  • Actualité juridique et panorama de jurisprudence en droit du numérique, Numeum 26 septembre 2013
  • Conception et développement de sites web, Lancement du guide contractuel, Numeum 20 septembre 2012
  • Du bon usage des données à caractère personnel dans l’entreprise numérique : respecter la loi informatique et libertés, Numeum 19 octobre 2011
  • Peut-on être heureux dans une société tout numérique ? avec Alex Türk, Président de la CNIL, Syntec numérique, 17 mai 2011
  • Lancement du guide contractuel L’hébergement et le IaaS, Numeum 10 mars 2011
  • Aspects juridiques du e-mailing, Chambre de commerce et d’industrie de Paris (Échangeur PME), 12 janvier 2010 Règles en matière de données personnelles à respecter dans le cadre des e-mailing.
  • Bonnes pratiques contractuelles en matière de sous-traitance, Numeum 21 octobre 2010
  • Actualité en matière de droit de l’informatique, Numeum 2 octobre 2009 Actualités en droit de l’informatique, propriété intellectuelle appliquée au logiciel et données personnelles
Start-up
  • Tour d’horizon des contrats SaaS, Numeum 7 septembre 2021
  • La rupture des contrats commerciaux, Numeum 6 mai 2021Gestion de crise – plan de relance ESN, Les principales clauses d’adaptation contractuelle, Whoz 30 mars 2020
  • Travaux dirigés : rédiger vos CGV BtoB, Numeum, octobre et novembre 2019, janvier 2020
  • Les contrats et partenariats commerciaux, Numeum 15 octobre 2019
  • Parution de la deuxième version du Guide contractuel SaaS Numeum, 21 mars 2019.
  • Les contrats de Partenariats, Partner Day Adalec, 5 juin 2019
  • Protection des données. La conformité légale d’une application dès sa conception, INRIA Bordeaux, 25 janvier 2019
  • Management Droit des affaires et Ethique, MBA, Toulouse Business School, octobre 2018
  • Rédiger des conditions générales de vente et de services entre professionnels », Numeum 25 septembre 2018
  • Faut-il signer un contrat de partenariat ? Quels contrats utiliser ?, ADALEC, 14 juin 2018
  • RGPD : comment définir une politique interne de protection des données personnelles ?, Numeum 15 mars 2018
  • Management Droit des affaires et Ethique, MBA, Toulouse Business School, 8 et 9 septembre 2017
  • Offre B to C, Comment rédiger des conditions générales de vente et de services, Numeum, 3 juillet 2017
  • L’archivage des emails : Un outil de mise en conformité légale, Prestige Réseaux, 15 septembre 2017
  • Prestations de service : Contrats commerciaux et Droit du travail – Guerre et Paix, Numeum, mars 2017
  • Mise en place d’une politique de gestion des données personnelles dans l’entreprise, Numeum
  • Droit d’auteur : les exceptions au caractère exclusif du droit d’exploitation, Formation HADOPI, 9 décembre 2016
  • Droit d’auteur : les principes fondamentaux du droit d’auteur sous l’angle de l’exploitation, Formation HADOPI, 2 décembre 2016
  • Bien contractualiser son ERP dans le Cloud, Salon ERP 2015, 7 octobre 2015
  • L’actualité numérique 2015, Un espace numérique en expansion, Un cadre juridique en construction, Formation HADOPI décembre 2015
  • Conception et développement de sites web, Lancement du guide contractuel, Numeum, 20 septembre 2012
  • Du bon usage des données à caractère personnel dans l’entreprise numérique : respecter la loi informatique et libertés, Numeum, 19 octobre 2011
  • Peut-on être heureux dans une société tout numérique ? avec Alex Türk, Président de la CNIL, Numeum, 17 mai 2011
  • Lancement du guide contractuel L’hébergement et le IaaS, Numeum, 10 mars 2011
  • Présentation d’un nouveau modèle de contrat de services informatique : le SaaS (Software as a service), Numeum, 9 juillet 2010 Lancement du Guide contractuel rédigé par Olivia Flipo : Description de l’offre SaaS et conseils en matière de rédaction du contrat.
  • Aspects juridiques du e-mailing, Chambre de commerce et d’industrie de Paris (Échangeur PME), 12 janvier 2010 Règles en matière de données personnelles à respecter dans le cadre des e-mailing.
  • Traduire les risques opérationnels d’un projet d’intégration en engagements contractuels, Numeum et AXA, 12 février 2010 Description des risques liés aux projets d’intégration et conseils en matière de rédaction du contrat.
  • Bonnes pratiques contractuelles en matière de sous-traitance, Numeum, 21 octobre 2010
  • Actualité en matière de droit de l’informatique, Numeum, 2 octobre 2009 Actualités en droit de l’informatique, propriété intellectuelle appliquée au logiciel et données personnelles